CGV – Mentions légales

Informations légales :

Propriétaire du nom de domaine panier-bio-cagnes.com : Dominique Norgiolini
Editeur du site : Dominique Norgiolini
Responsable de la publication : Dominique Norgiolini
Hébergement : PLANETHOSTER

Informations sur l’éditeur du site :

Personne :Dominique Norgiolini
Depuis le :01-03-2012
SIRET :53104986400022
Adresse :1476 route de Vence – 06800 CAGNES SUR MER
Activité :Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Code APE :0113Z
Téléphone :06 52 63 04 03
E-mail :lesjardinsdesasclepiades@gmail.com

Certificat Agriculture Biologique

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Informations sur l’hébergeur :

Nom :PLANETHOSTER
Serveur :Site hébergé en France (Paris)
Siège social :4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec,
CANADA – H7P 0G1
Téléphone : +33 (0)1 76 60 41 43

CGU : Conditions générales d’utilisation

Propriété intellectuelle et droit d’auteur :

Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site paniers-bio-cagnes.com sont, soit la propriété de Dominique Norgiolini, soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction.

Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n’est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Licence images :

Dominique et Isabelle Norgiolini

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Une fois la commande passée, le client s’engage à venir chercher son panier de légumes le vendredi qui suit, de 17h à 19h30. Afin de garantir la qualité et la fraicheur des produits, toute commande non récupérée durant ces horaires sera considérée comme perdue. Les récoltes et la préparation des paniers se déroulant le vendredi matin, merci de nous contacter par téléphone au 06 52 63 04 03 au plus tard la veille (le jeudi soir) pour une demande de report à une date ultérieure.

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. 

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre les Jardins des Asclépiades et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

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